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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 54
 
Le lundi 21 mars 2011
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 16 h 5, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ken Dryden, Cheryl Gallant, l'hon. Laurie Hawn, l'hon. Dominic LeBlanc, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Jack Harris, Robert Bouchard remplace Pascal-Pierre Paillé et Yves Lessard remplace Claude Bachand.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste. Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Peter Gordon MacKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce Donaldson, Vice-chef d'état-major de la Défense; Robert Fonberg, sous-ministre; David Jacobson, chef d'état-major, Sous-ministre adjoint (Matériel); Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Finances et services du ministère.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Bryon Wilfert propose, — Que, le Comité demande au ministère de la Défense nationale de lui remettre les listes de passagers pour tous les voyages de l’honorable Jason Kenney à bord de l’avion Challenger depuis le 1 janvier 2007, et que cette information soit remise au comité en format électronique au plus tard dans les cinq jours civils.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Qu’à la conclusion de l'étude du projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence, une séance d'information soit tenue le mercredi 23 mars 2011 sur la situation en Libye.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c et 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mardi 8 février 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le ministre fait une déclaration et avec Kevin Lindsey répond aux questions.

 

Le crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le crédit 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c inscrits sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 28 février 2011, le Comité entreprend son étude de la location d'hélicoptères MI-17.
 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 18 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2011-03-28 13 h 10