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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 14 décembre 2010
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 56, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Laurie Hawn et LaVar Payne.

 

Membres substituts présents : Luc Desnoyers remplace Pascal-Pierre Paillé, Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Bryon Wilfert, l'hon. Ken Dryden remplace Marcel Proulx et l'hon. John McCallum remplace l'hon. Dominic LeBlanc.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste; Melissa Radford, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le voyage dans les provinces atlantiques dans le cadre de l'étude sur les délais d'interventions en recherche et sauvetage soit planifié comme suit:

— 31 janvier 2011: visites de sites, audiences publiques et réunion informelle en soirée à Gander, TN;

— 1 février 2011: visites de sites, audiences publiques et réunion informelle en soirée à St-Jean, TN;

— 2 février 2011: visites de sites, Greenwood, NÉ;

— 3 février 2011: visites de sites Halifax, NÉ;

2. Qu'un communiqué de presse soit préparé afin d'annoncer la venue du comité à Gander, St-Jean, Greenwood et Halifax;

3. Que les membres du Comité fassent parvenir leurs listes de témoins relatives aux audiences publiques, à Gander et Saint-Jean TN, au greffier du Comité, si possible, au plus tard le 14 janvier 2011;

4. Que les 7 et 9 février 2011, le Comité entreprenne son étude du projet de loi C-41;

5. Que les 14 et 16 février 2011, le Comité poursuive son étude sur l'acquisition d'avions pour la recherche et le sauvetage;

6. Que les 28 février et 2 mars 2011, le Comité poursuive son étude du projet de loi C-41.

 

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2011/02/10 11 h 18