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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 29
 
Le mardi 26 octobre 2010
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, l'hon. Laurie Hawn, l'hon. Dominic LeBlanc, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : L'hon. Ken Dryden remplace Marcel Proulx.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 21 octobre 2010 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que six ou sept séances de deux heures soient tenues pour l'étude de la nouvelle génération d'avions de chasse de la façon suivante:

– une séance avec Boeing Eurofighters, SAAB;

– une séance avec Lockheed Martin;

– une séance avec des groupes syndicaux;

– une séance avec les groupes d'intervenants: Héroux-Devtek, Composite Atlantic, NGRAIN, Handling Specialties;

– une séance avec Tim Page et Alexander von Rosenbach;

– une séance avec le ministère de la Défense nationale;

– une séance avec des groupes de réflexion.

2. Qu'une séance soit tenue pour l'étude de la réponse du gouvernement au 3e rapport du Comité.

3. Qu'une séance soit tenue pour rencontrer les candidats nommés par décret.

4. Que le greffier, conjointement avec le Président, soit autorisé à préparer le budget de voyage à Fort Worth, Texas pour visiter les installations de Lockheed Martin.

5. Que le greffier soit autorisé à modifier le budget du voyage dans les Maritimes pour ajouter des audiences publiques à Gander; annuler la visite des lieux à Trenton et la remplacer par Halifax;

Que ce voyage ait lieu, si possible, à la fin du mois de novembre.

6. Qu'une séance soit tenue pour l'acquisition d'avions de recherche et de sauvetage.

7. Que des séances soient tenues concernant le projet de loi C-41.

 

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la prochaine génération d’avions de chasse, un budget de déplacement afin de se rendre à Fort Worth, Texas, au montant de 62 921$ soit adopté et que le président présente ce budget au comité de liaison.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur les délais d’intervention de recherche et de sauvetage, un budget de déplacement afin de se rendre à St. Jean, TN; Gander, TN; Greenwood, NS et Halifax, NÉ, au montant de 86 685$ soit adopté et que le président présente ce budget au comité de liaison.

 

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude de la souveraineté dans l'Arctique.
 

À 17 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2010/11/24 14 h 17