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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 56
 
Le jeudi 24 mars 2011
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, l'hon. Ujjal Dosanjh, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Tilly O'Neill-Gordon, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Autres députés présents : Niki Ashton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste. Chambre des communes : Julie-Anne Macdonald, greffière de comité.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de la Santé.

 

Témoins : Instituts de recherche en santé du Canada : Alain Beaudet, président. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique. Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses : Daniele Dionne, directrice générale associée, Services corporatifs et arbitrage. Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés : Mary Catherine Lindberg, présidente. Procréation assistée Canada : Elinor Wilson, présidente. Ministère de la Santé : Glenda Yeates, sous-ministre.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le mardi 1 mars 2011.
 

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ.

 

La ministre fait une déclaration et, avec Alain Beaudet, Glenda Yeates, David Butler-Jones et Elinor Wilson, répond aux questions.

 

Le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 20 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 20 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 25 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 25 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 40 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 40 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 45 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 45 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 50 sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 50 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50, inscrits sous la rubrique SANTÉ du Budget principal des dépenses 2011-2012.

 

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Colin Carrie propose, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité examine l’évolution de la mise en œuvre de l’accord sur la santé;

Que ces séances soient tenues en respectant des directives et des délais analogues à ceux appliqués lors de l’examen prévu par la loi qui a été effectué par le Comité en 2008.

 

Sur motion de Ujjal Dosanjh, il est convenu, — Que le débat soit ajourné maintenant.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2011/03/28 11 h 48