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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le mardi 7 décembre 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 1, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, l'hon. Ujjal Dosanjh, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Louis Plamondon remplace Luc Malo.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 octobre 2010, le Comité entreprend son étude sur vivre en santé.
 

Il est convenu, — Que, pour l’étude sur vivre en santé, les membres du Comité envoient la liste de témoins qu’ils suggèrent d’ici 18 h, le mercredi 8 décembre 2010, en prévision de la séance qui aura lieu le jeudi 16 décembre 2010..

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité effectue au cours de la nouvelle année l’examen prévu par la loi du Plan décennal visant à renforcer le système de soins de santé.

 

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 12 900 $ pour l’examen par le Comité de la nouvelle réglementation élaborée par Santé Canada touchant les étiquettes de mise en garde sur les emballages de produits du tabac soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 16 650 $ pour l’étude du Comité sur la prévention des blessures au Canada soit adopté.

 

À 11 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/12/08 13 h 23