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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 15 juin 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 7 h 34, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joyce Murray, vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray et Tim Uppal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste; Karin Phillips, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son étude sur les ressources humaines en santé.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Promouvoir des solutions novatrices pour relever les défis des ressources humaines en santé.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité peuve annexer à son rapport une opinion complémentaire/dissidente des membres de tous les partis à condition qu’elle ne dépasse pas 5 pages (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que le ou les opinions dissidentes ou complémentaires soient transmises en version électronique à la greffière du Comité, dans une des deux langues officielles, au plus tard le mardi 15 juin 2010 à 17h.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre s’il y a assez de temps pour le faire d’ici la période d’ajournement estivale ou, dans le cas où la Chambre aurait déjà suspendu ses travaux, que le Comité demande l’autorisation de déposer le rapport auprès de la greffière de la Chambre en juin ou juillet 2010.

 

À 8 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/06/16 15 h 44