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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le mardi 8 juin 2010

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith et Tim Uppal.

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Michelle Boudreau, directrice générale, Direction des produits de santé naturels; Samuel Godefroy, directeur général, Direction des aliments, Direction des produits de santé et des aliments; Christopher Turner, directeur général, Direction des produits de santé commercialisés, Direction générale des produits de santé et des aliments. Red Bull GmbH : Andreas Kadi, officier en chef de la science. Institut national de santé publique du Québec : Lyse Lefebvre, pharmacienne et conseillère scientifique, Santé environnementale et toxicologie. À titre personnel : James Shepherd. Boissons rafraîchissantes : Justin Sherwood, président. Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard : Lamont Sweet, chef adjoint de santé, Ministère de la Santé et du Mieux-être.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 mars 2010, le Comité entreprend son étude sur l'élargissement de l'autorisation donnée par Santé Canada au sujet de l'utilisation de la caféine comme additif alimentaire dans toutes les boissons gazeuses.

ames Shepherd, Samuel Godefroy, Lyse Lefebvre, Lamont Sweet, Andreas Kadi et Justin Sherwood font des déclarations et avec l'autre témoin, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Megan Anissa Leslie propose, — Que le Comité étudie la question de l’Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée et demande que les personnes suivantes témoignent devant ses membres le plus tôt possible : Irene Ryll, Barbara Slater, Francoise Baylis et John Hamm, et qu’il soit fait rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 10 200 $ pour l’étude du Comité portant sur les risques et les avantages possibles de la nanotechnologie soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 12 000 $ pour l’étude du Comité portant sur l'élargissement de l'autorisation donnée par Santé Canada au sujet de l'utilisation de la caféine comme additif alimentaire dans toutes les boissons gazeuses soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 5 600 $ pour la séance d'information sur les troubles rares soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget de fonctionnement proposé de 37 150 $ pour l’étude du Sous-comité portant sur les maladies neurologiques soit adopté.

À 10 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/06/10 13 h 27