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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 13 avril 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 853 du 131, rue Queen, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Shelly Glover remplace Royal Galipeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard.

 

Comparaît : L'hon. James Moore.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-Pierre Blais, Affaires culturelles; Judith A. LaRocque; Pablo Sobrino, Politique stratégique, planification et affaires ministérielles.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 125 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 125 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

L'honorable James Moore fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/18 7 h 48