Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le lundi 28 février 2011
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Blake Richards et Pablo Rodriguez.

 

Membres substituts présents : L'hon. Hedy Fry remplace Scott Simms.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste.

 

Témoins : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Namir Anani, directeur exécutif, Élaboration des politiques et recherche ; Scott Hutton, directeur exécutif, Radiodiffusion; John H. Keogh, avocat général principal.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 novembre 2010, le Comité entreprend son étude de la mise en oeuvre de la transition à la télévision numérique au Canada.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que la comparution des représentants du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) qui devait avoir lieu le lundi 7 mars 2011 soit annulée.

 

À 16 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2011/03/01 10 h 49