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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le jeudi 25 novembre 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Scott Armstrong, Patrick Brown, l'hon. Michael D. Chong, Bonnie Crombie, Dean Del Mastro, Royal Galipeau, Carole Lavallée, Roger Pomerleau et Scott Simms.

 

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace Pablo Rodriguez.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : CTV inc. : Paul Sparkes, vice-président exécutif, Affaires générales. Bell Canada : Mirko Bibic, premier vice-président, Affaires réglementaires et gouvernementales. Rogers Communications inc. : Kenneth Engelhart, vice-président principal, Réglementation. TELUS Communications : Michael Hennessy, vice-président principal, Affaires réglementaires et gouvernementales.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 21 octobre 2010, le Comité reprend son étude sur les impacts des changements touchant la propriété de la télévision privée et l'exploitation croissante des nouvelles plates-formes de visionnnement.
 

Paul Sparkes et Mirko Bibic font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 

Kenneth Englehart et Mmichael Hennessy font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/29 10 h 33