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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 21
 
Le mardi 15 juin 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 11, dans la pièce 853 du 131, rue Queen, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Royal Galipeau, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing; Marion Ménard.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des médias numériques et émergents : possibilités et défis.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu avec dissidence, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que les témoignages entendus au cours de la deuxième session de la 40ième législature par le comité relativement à son étude sur Les médias numériques et émergents : possibilités et défis soient réputés avoir été entendus par le Comité durant la présente session.

 

Il est convenu, — Que la version anglaise du rapport utilise le style orthographique canadien.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 11 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/18 8 h 10