AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le jeudi 25 novembre 2010

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

Membres substituts présents : David Anderson remplace Blake Richards et Bruce Stanton remplace Pierre Lemieux.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Aïcha Coulibaly, analyste.

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques; Rita Moritz, sous-ministre adjointe, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Danny Foster, directeur général, Développement des programmes pour la gestion des risques de l'entreprise, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Jody Aylard, directrice générale, Direction des programmes d'aide financière et de renouveau, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 novembre 2010, le Comité reprend son étude de la revue des programmes.

Greg Meredith et Rita Moritz font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, — Que le Comité adopte le budget de 9 500 $ concernant son étude sur les programmes d’aide aux agriculteurs en cas de catastrophe.

Il est convenu, — Que le Comité autorise certains membres du comité à voyager à travers le Canada pendant le mois de février 2011 dans le cadre de l’étude menée par le Comité sur le statut du secteur canadien des biotechnologies; et que la greffière du Comité, après consultation avec le président et les membres, soit chargée de préparer un budget préliminaire qui sera soumis à l’approbation du Comité dans les plus brefs délais.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Chloé O'Shaughnessy

2010/12/16 13 h 13