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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le mardi 30 novembre 2010
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 48, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Kirsty Duncan, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Gary Ralph Schellenberger, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer, Brian Storseth, Robert Vincent et Lise Zarac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes : Pierre Daigle, ombudsman; Mary McFadyen, avocate générale. À titre personnel : Pascal Lacoste. Veterans UN-Nato Canada : Daniel Drapeau, vétéran.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité reprend son étude sur le stress lié au combat et ses conséquences sur la santé mentale des vétérans et leur famille.
 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que conformément à l'article 115 (5), le Comité continue de sièger 15 minutes de plus passé 17 h 30.

 

Pierre Daigle fait une déclaration et, avec Mary McFadyen, répond aux questions.

 

À 16 h 45, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

 

Pascal Lacoste fait une déclaration et répond aux questions.

 

Lise Zarac propose, — Que le témoignage de Pascal Lacoste soit envoyé aux ministres Blackburn et MacKay et que les ministres fournissent une réponse à ce témoignage.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

À 17 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie-Anne Macdonald

 
 
2010/12/03 14 h 26