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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le jeudi 3 juin 2010
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Greg Kerr, Ben Lobb, Robert Oliphant, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer, Brian Storseth, David Sweet et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Phil McColeman et Scott Andrews remplace Bonnie Crombie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, le calendrier du Comité soit ainsi modifié :

Examen d’un rapport provisoire le mardi 8 juin, le jeudi 10 juin et le mardi 15 juin 2010 (adoption).

Examen du projet de loi C-473, Loi visant à protéger pour les générations futures les insignes des ordres, décorations et médailles militaires revêtant une importance culturelle, deux séances, le jeudi 17 juin 2010, première heure avec le parrain du projet de loi, deuxième heure avec des témoins.

Le mardi 22 juin 2010, première heure, témoins; deuxième heure, un témoin et étude article par article.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Georges Etoka

 
 
2010/06/03 15 h 4