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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le jeudi 29 avril 2010
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Bonnie Crombie, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Phil McColeman, Robert Oliphant, Peter Stoffer, Brian Storseth, David Sweet et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : John Rafferty remplace Peter Stoffer et Borys Wrzesnewskyj remplace l'hon. Judy Sgro.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Royal United Services Institute of Nova Scotia : Heather MacKinnon, médecin en titre. À titre personnel : William Maguire. Conseil consultatif de gérontologie : Victor Marshall, Président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.
 

Victor Marshall fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 7, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
À 12 h 17, conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.
 

Heather MacKinnon et William Maguire font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Georges Etoka

 
 
2010/04/30 10 h 4