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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le lundi 13 décembre 2010

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Shelly Glover, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.

Membres substituts présents : Jean-Claude D'Amours remplace l'hon. Anita Neville.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste ; Odette Madore, analyste ; Shauna Troniak, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Patrick Borbey, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone; Jamie Tibbetts, directeur général, Direction générale de la dévolution et des relations territoriales.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité recommande ce qui suit :

Que le Comité se réunisse le mercredi 15 décembre 2010, que la Chambre siège ou non;

que le Comité se réunisse pendant une heure avec les représentants de la Commission crie-naskapie le 8 février 2011;

que le Comité examine le processus de règlement des revendications particulières en tenant quatre réunions, notamment avec les témoins suivants :

Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Ministère de la Justice

Tribunal des revendications particulières

Bande indienne Okanagan

Première nation de Carcross-Tagish

Conseil tripartite des Chippewas

Première nation de Fort William

Première nation des Mississaugas de la New Credit

Première nation d’Akwesasne

Première nation de Kahnawake

Première nation de Kanesatake

Nation Siksika

Six nations de la Première nation de Grand River

Il est convenu, — Que le rapport soit adopté.

À 16 h 18, la séance est suspendue.

À 16 h 20, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 septembre 2010, le Comité reprend son étude de Nutrition Nord Canada.

Le Comité reprend l'étude de la motion d'Yvon Lévesque qui se lit comme suit :

Que le gouvernement retarde d’un an l’instauration du nouveau programme Nutrition Nord, de sorte que les collectivités isolées ou éloignées soient bien informées pour pouvoir participer pleinement à sa mise en œuvre et s’y adapter, que parallèlement, l’ancien programme Aliments-poste soit prolongé d’une année et qu’il soit fait rapport de l’adoption de cette motion à la Chambre à la première occasion.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2011/01/14 15 h 21