SPAC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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| PROCÈS-VERBAL |
| Séance no 13 |
| Le mardi 16 juin 2009 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 12 h 10, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Shawn Murphy, le président. |
Membres du Sous-comité présents : David Christopherson, Daryl Kramp, l'hon. Shawn Murphy et Yasmin Ratansi. |
Membres substituts présents : Luc Malo remplace Meili Faille. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andrew Kitching, analyste; Alex Smith, analyste. |
| Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 12 h 42, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
La greffière du Sous-comité, |
| 2009/06/16 13 h 48 |