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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le mardi 3 novembre 2009
 

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 12, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, le président.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, Russ Hiebert, Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva, David Sweet et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Jean Dorion remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Goody, analyste; Melissa Radford, analyste.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que le Sous-Comité reprenne l’étude commencée lors de la 2e session de la 39e législature au sujet des droits de la personne à Cuba.

 

Il est convenu, — Que les témoignages et les documents recueillis par le Sous-comité au cours de la 2e session de la 39e législature relativement à son étude sur les droits de la personne à Cuba soient pris en considération par le Sous-comité durant la présente session.

 

Il est convenu, — Que, attendu que la coalition multipartite créée pour combattre l’antisémitisme tient des audiences sur l’antisémitisme;

Attendu que les témoignages rendus durant ces audiences seront utiles pour les travaux de la Chambre, notamment;

Attendu que le Sous-comité pourrait vouloir mener son propre examen ou du moins profiter de ce qui a été fait par la coalition pour ses propres travaux;

Il est résolu que le Sous-comité demande aux autorités pertinentes de la Chambre de fournir l’aide requise pour présenter par vidéoconférence, traduire et transcrire le contenu de ces audiences afin que la Chambre et le Sous-comité bénéficient de l’ensemble des témoignages fournis.

 

À 14 h 6, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jacques Maziade

 
 
2010/01/13 10 h 21