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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le lundi 5 octobre 2009
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Claude Guimond, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Randy Hoback remplace Mike Allen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste. Chambre des communes : Paul Cardegna, greffier à la procédure.

 
La greffière du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Russ Hiebert, il est convenu, — Que Leon Benoit soit élu président du Comité.

 

La greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de David Anderson, il est convenu, — Que Alan Tonks soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Paule Brunelle, il est convenu, — Que Nathan Cullen soit élu second vice-président du Comité.

 

Leon Benoit assume la présidence.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité procède à l’examen des travaux du Comité.

 

Geoff Regan propose, — Qu’un Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé d’un membre de chaque parti, et que le président du Comité siège d'office pour présider les séances du Sous-comité.

Il s'élève un débat.

 

À 15 h 42, la séance est suspendue.

À 15 h 52, la séance reprend.

 

Geoff Regan propose, — Que le Comité donne son consentement unanime pour continuer le débat sur la motion.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée avec dissidence.

 

À 15 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2009/11/04 9 h 45