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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 10 février 2009
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, France Bonsant, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : LaVar Payne remplace Devinder Shory.

 

Membres associés présents : Bruce Hyer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste. Chambre des communes : Jean-François Lafleur, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Lisa Raitt, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Cassie J. Doyle, sous-ministre; Serge Dupont, sous-ministre délégué; Jim Farrell, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts; Tom Wallace, directeur général, Direction des ressources en électricité.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 15b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le jeudi 29 janvier 2009.
 

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 15b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 15b et 25b inscrits sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2009/02/11 9 h 7