RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le mardi 24 mars 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, France Bonsant, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

Membres associés présents : Cheryl Gallant.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Coalition canadienne de l'énergie géothermique : Denis Tanguay, président et directeur général; Ted Kantrowitz, vice-président. Association canadienne de l'énergie éolienne : Sean Whittaker, vice-président, Élaboration des politiques. Institut Pembina : Tim Weis, directeur, Énergies renouvelables et l'efficacité énergétique. Fédération québécoise des coopératives forestières : Jocelyn Lessard, directeur général; Brigitte Gagné, représentante, directrice générale, Conseil canadien de la coopération.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes.

Denis Tanguay, Sean Whittaker, Tim Weis et Jocelyn Lessard font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion modifiée de Paule Brunelle, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité permanent des ressources naturelles examine les programmes écoÉnergie avec l'intention de proposer les modifications nécessaires pour maximiser leur accessibilité et leurs impacts environnementaux et qu’il en fasse rapport à la Chambre.

Le débat se poursuit.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

À 17 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2009/03/27 8 h 21