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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 19 novembre 2009
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Anders, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Richard Nadeau et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Patrick Brown, Olivia Chow remplace Pat Martin, Kirsty Duncan remplace Yasmin Ratansi, Peter Goldring remplace Jacques Gourde et Alexandra Mendes remplace Judy Foote.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

 

Témoins : Bureau du Conseil privé : Simon Kennedy, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations; Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe, Direction des services ministériels.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédit 1b sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, renvoyé au Comité le mercredi 4 novembre 2009.
 

Marilyn MacPherson fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 19, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les motions dont Rob Anders et Martha Hall Findlay ont donné avis soient prises en considération lors de la prochaine séance du Comité.

 

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2010/01/27 8 h 58