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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 3 novembre 2009
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Jean Dorion, Judy Foote, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Pat Martin, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste; Sylvain Fleury, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Michelle d'Auray, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada; Philip A Hurcomb, secrétaire adjoint. Bureau du Conseil privé : Simon Kennedy, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations; Wayne G. Wouters, greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet.

 
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude du plan de relance économique.
 

Wayne G. Wouters et Michelle d'Auray font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Martha Hall Findlay donne avis de la motion suivante : — Qu'Infrastructure Canada dépose, en format électronique, auprès du greffier du Comité et au plus tard le lundi 9 novembre 2009, un exemplaire de tous les documents qu'il a fournis au directeur parlementaire du budget le jeudi 29 octobre 2009 pour l'étude financière de ce dernier sur la mise en œuvre du plan d'action économique.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2010/01/11 8 h 37