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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le jeudi 22 octobre 2009
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : Steven Blaney, Shelly Glover, Yvon Godin, Monique Guay, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, Pablo Rodriguez et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Royal Galipeau, Sylvie Boucher remplace l'hon. Michael D. Chong, Justin Trudeau remplace Jean-Claude JC D'Amours et Maurice Vellacott remplace Daniel Petit.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, commissaire; Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité; Johane Tremblay, commissaire adjointe par intérim, Direction générale des politiques et des communications.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude de la télédiffusion et services en français des Jeux olympiques 2010 de Vancouver.
 

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Ghislaine Charlebois et Johane Tremblay, répond aux questions.

 

À 10 h 48, la séance est suspendue.

À 10 h 50, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite Graham Fraser, commissaire aux langues officielles, à une séance en décembre, pour une mise à jour de son prochain rapport sur les Jeux olympiques 2010 de Vancouver qui sera présenté à la fin novembre 2009.

 

Il est convenu, — Que les témoins suivants : les autorités aéroportuaires des aéroports internationaux de Vancouver, de Toronto Pearson et d'Ottawa, ainsi que l'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) soient invités à comparaître relativement à l'étude sur la télédiffusion et services en français des Jeux olympiques 2010 de Vancouver.

 

À 10 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2009/12/16 8 h 52