HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le jeudi 28 mai 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Paul Calandra remplace Patrick Brown et l'hon. Dan McTeague remplace Joyce Murray.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Association canadienne des lésés cérébraux : Richard Kinar, membre de la commission, Lésés évitables et santé et sécurité; Harry Zarins, directeur général. Association canadienne des chefs de pompiers : Kim Ayotte, chef adjoint, Région d'Ottawa. Association canadienne des orthophonistes et audiologistes : Ondina Love, directrice exécutive; Chantal Kealey, directrice de l'audiologie et du personnel de soutien. Association canadienne de produits de consommation spécialisés : Shannon Coombs, présidente. Université McGill : Joe Schwarcz, directeur, Bureau des sciences et de la société. Association canadienne des aliments de santé : Joel Taller, conseiller juridique. Association canadienne du jouet : Arthur Kazianis, coprésident du comité technique; Jeff Hurst, président du bureau. Consumers Council of Canada : Lucienne Lemire, présidente, Comité de la santé et de la sécurité des aliments; Gail Campbell, directrice. Option consommateurs : Anu Bose, responsable, Bureau d'Ottawa; Geneviève Reed, responsable, Service de recherche et de représentation. Institut professionnel de la fonction publique du Canada : Don Burns, vice-président; Tawfik Said, agent de recherche et analyste de politiques de rémunération.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 30 avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation.

Richard Kinar, Kim Ayotte, Ondina Love et Shannon Coombs font des déclarations et, avec Chantal Kealey, répondent aux questions.

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 29, la séance reprend.

Joel Taller, Jeff Hurst, Lucienne Lemire, Gail Campbell, Geneviève Reed, Anu Bose et Don Burns font des déclarations et, avec Arthur Kazianis et Tawfik Said, répondent aux questions.

À 19 h 21, la séance est suspendue.

À 19 h 23, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 19 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/05/29 15 h 10