FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mardi 10 mars 2009

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 11 h 11, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raynald Blais, le vice-président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, Peter Stoffer, Dave Van Kesteren et John Weston.

Membres substituts présents : John Duncan remplace Rodney Weston et Lise Zarac remplace l'hon. Lawrence MacAulay.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste ; Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

Témoins : Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest : Earle McCurdy, commissaire; Raymond Andrews, commissaire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des mesures législatives européennes concernant la chasse au phoque au Canada.

À 11 h 14, Randy Kamp assume la présidence.

Raynald Blais propose, — Que le Comité fasse rapport à la Chambre, à la première occasion, de ce qui suit :

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité permanent des pêches et océans recommande au gouvernement :

a) d’accélérer les représentations auprès du Parlement européen et de mettre en place une vaste campagne d’information auprès de la population européenne afin de contrer les campagnes démagogiques et de désinformations menées par les groupes abolitionnistes contre la chasse aux phoques.

b) de mettre tout en œuvre pour assurer aux chasseurs et à l’industrie du phoque les meilleures conditions pour le déroulement de la saison de chasse 2009.

Il s'élève un débat.

John Duncan propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « d’accélérer les représentations auprès du », des mots « de poursuivre de toute urgence le dialogue avec le ».

L'amendement de John Duncan est mis aux voix et rejeté.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 11 h 32, Raynald Blais assume la présidence.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude des amendements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 26, Blaine Calkins assume la présidence.

À 12 h 32, Raynald Blais assume la présidence.

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julia Lockhart

2009/03/23 14 h 37