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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 41
 
Le jeudi 29 octobre 2009
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 38, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Tilly O'Neill-Gordon, Peter Stoffer et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : Rob Clarke remplace John Weston et Gerard Kennedy remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; David Surprenant, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Michaela Huard, sous-ministre adjointe, Gestion de l'infrastucture et de l'information; Micheline Leduc, directrice générale, Ports pour petits bateaux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité entreprend son étude de l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

 

À 16 h 34, le Comité déclare le huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 16 h 54, la séance est suspendue.

 

À 16 h 54, le Comité siège en public.

 

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le 26 octobre 2009 afin d'examiner la question des travaux du Comité et il a convenu des recommandations suivantes :

Que le Comité entreprenne les travaux futurs suivants :

29 octobre : Le point sur le Programme des ports pour petits bateaux

3 novembre : Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

5 novembre : Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

17 novembre : Examen du rapport final sur la Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

19 novembre : Examen du rapport final sur la Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

24 novembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

26 novembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

1 décembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

3 décembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

8 décembre : À déterminer

10 décembre : À déterminer

 

Il est convenu, — Que le rapport soit modifié, par substitution, aux mots après « 8 décembre : » des mots « Discussion au sujet d’un plan de travail et des paramètres d’une étude sur le saumon du Pacifique en Colombie-Britannique ».

 

Il est convenu, — Que le rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Le rapport tel que modifié se lit comme suit :

Votre Sous-comité s'est réuni le 26 octobre 2009 afin d'examiner la question des travaux du Comité et il a convenu des recommandations suivantes :

Que le Comité entreprenne les travaux futurs suivants :

29 octobre : Le point sur le Programme des ports pour petits bateaux

3 novembre : Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

5 novembre : Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

17 novembre : Examen du rapport final sur la Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

19 novembre : Examen du rapport final sur la Convention modifiée de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO)

24 novembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

26 novembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

1er décembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

3 décembre : Examen du rapport final sur le Programme des ports pour petits bateaux

8 décembre : Discussion au sujet d’un plan de travail et des paramètres d’une étude sur le saumon du Pacifique en Colombie-Britannique

10 décembre : À déterminer

 

À 16 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Kevin Pittman

 
 
2010/01/08 12 h 59