Passer au contenu

FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 17 novembre 2009
 

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (vidéoconférence), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Candice Hoeppner, vice-présidente.

 

Membres du Comité présents : Nicole Demers, Luc Desnoyers, Candice Hoeppner, Irene Mathyssen, Cathy McLeod, l'hon. Anita Neville, Dave Van Kesteren, Alice Wong et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : Lois Brown remplace Sylvie Boucher et Bonnie Crombie remplace l'hon. Hedy Fry.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Cool, analyste; Andrew Kitching, analyste.

 

Témoins : Watson Wyatt Worldwide : Terence Yuen, économiste principal, Canadian Research and Innovation Centre; Martine Sohier, actuaire-conseil principal, Retraite. À titre personnel : Jean-Pierre Laporte, avocat. Conseil d'intervention pour l'accès des femmes au travail : Ruth Rose-Lizée, présidente.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er octobre 2009, le Comité reprend son étude des femmes et la protection des pensions.
 

Terence Yuen, Martine Sohier, Jean-Pierre Laporte et Ruth Rose-Lizée, par vidéoconférence de Montréal, font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 4, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Anita Neville propose, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité tienne une séance conjointe spéciale, à l’extérieur des heures normales de réunion, avec le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées afin d’étudier la teneur du projet de loi C 56, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi et modifiant d’autres lois en conséquence.

Il s'élève un débat.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/01/08 9 h 56