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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le mardi 17 novembre 2009
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 22 (séance téléconférence télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : James Bezan, Bernard Bigras, Peter Braid, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste.

 

Témoins : Assemblée des Premières Nations : Bill Erasmus, chef régional, Territoires du Nord-Ouest. Kitikmeot Inuit Association : Joe Tulurialik, membre.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1er avril 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-311, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux.
 

Joe Tulurialik, par téléconférence de Taloyoak (Nunavut), fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h 36, la séance est suspendue.

À 11 h 44, la séance reprend.

 

Bill Erasmus, par téléconférence de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), fait une déclaration et répond aux questions.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leurs projets d’amendement au projet de loi C-311 d'ici le 1er décembre 2009.

 

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2009/12/16 14 h 49