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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le jeudi 4 juin 2009
 

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 14, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Scott Brison, Ron Cannan, John Cannis, Serge Cardin, Claude Guimond, Richard M. Harris, Ed Holder, Peter Julian, Gerald Keddy, Lee Richardson et Mario Silva.

 

Membres associés présents : Malcolm Allen et Ed Fast.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Holden, analyste; Jennifer Paul, analyste. Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure; James M. Latimer, greffier de comité.

 

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Stéphanie Allard-Gomez, directrice générale par intérim, Amérique latine et Antilles; Hilary Esmonde White, directrice adjointe par intérim, Brésil, direction des relations commerciales avec l'Amérique latine et les Antilles; Guy Boileau, directeur adjoint, Politique commerciale régionale - Amériques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des relations commerciales Canada-Amérique du Sud.
 

Stéphanie Allard-Gomez fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 21, la séance est suspendue.

À 10 h 28, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 mars 2009, le Comité reprend son étude sur les relations commerciales Canada-États-Unis.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : «Examen de certaines questions relatives à la frontière canado-américaine».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente de Peter Julian, Nouveau Parti démocratique à condition qu’elle ne dépasse pas 4 pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 12 juin 2009.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente du Bloc québecois à condition qu’elle ne dépasse pas 4 pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 12 juin 2009.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité couvre les coûts d’accueil reliés aux repas de travail qui auront lieu lors de son voyage à Sao Paulo et Brasilia, (Brésil) du 7 au 12 juin 2009.

 

À 11 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Jean-Marie David

 
 
2009/10/02 11 h 27