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AFGH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le mercredi 18 novembre 2009
 

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rick Casson, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Claude Bachand, Rick Casson, Paul Dewar, l'hon. Ujjal Dosanjh, Laurie Hawn et l'hon. Bob Rae.

 

Membres substituts présents : Jean Dorion remplace Francine Lalonde, Cheryl Gallant remplace Dave MacKenzie, Peter Goldring remplace Deepak Obhrai, Jack Harris remplace Paul Dewar et l'hon. Keith Martin remplace l'hon. Bryon Wilfert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste; Christine Kostiuk, analyste.

 

Témoins : Ambassade du Canada auprès des États-Unis d'Amérique : Richard Colvin, premier secrétaire. À titre personnel : Lori Bokenfohr, conseillère juridique. Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire : Peter A. Tinsley, président.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 10 février 2009 et aux deux motions adoptées par le Comité le mercredi 28 octobre 2009, le Comité reprend son étude du tranfert des détenus afghans par les forces canadiennes dans le contexte de son examen de la mission canadienne en Afghanistan.
 

Richard Colvin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 17 h 4, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend.

 

Peter A. Tinsley fait une déclaration.

 

Il est convenu, — Que Peter A. Tinsley, président de la Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, soit invité à comparaître à nouveau devant le Comité spécial afin de répondre aux questions des membres dans le cadre de l'étude sur le transfert des détenus afghans.

 

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2010/01/11 16 h 56