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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le mardi 24 novembre 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Robert Oliphant, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Scott Andrews, Greg Kerr, Ben Lobb, Colin Mayes, Robert Oliphant, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer, Brian Storseth et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Roger Gaudet, Devinder Shory remplace Phil McColeman et Mike Wallace remplace David Sweet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Anciens combattants de l'armée, de la marine et des forces aériennes : Lorne McCartney, secrétaire trésorier de la Direction nationale. Association canadienne des vétérans des forces de la paix pour les Nations Unies : Ronald Griffis, président national. Association canadienne des ergothérapeutes : Elizabeth Taylor, présidente; Claudia von Zweck, directrice générale.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de la nouvelle Charte des anciens combattants.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 heures David Sweet assume la présidence.

 

À 10 h 50, la séance est suspendue.

À 10 h 53, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Guy André propose, — Que conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité étudie la problématique du suicide chez les ex-militaires et qu’il fasse rapport à la Chambre de ses observations et recommandations.

Il s'élève un débat.

 

Greg Kerr propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction de ce qui suit :

« dans le cadre de son étude portant sur l’examen de la nouvelle Charte des anciens combattants ».

Il s'élève un débat.

 

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2010/01/29 11 h 48