AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 42

Le jeudi 3 décembre 2009

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 25, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

Membres substituts présents : L'hon. Keith Martin remplace l'hon. Mauril Bélanger.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste ; James Gauthier, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Michael Wernick, sous-ministre; Jim Quinn, dirigeant principal des finances. Agence canadienne de développement économique du Nord : Timothy Gardiner, directeur, Politiques.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B), 2009-2010 : crédits 1b, 10b, 25b, 37b, 39b et 55b sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.

Le président a mis en délibération le crédit 1b.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Marc Lemay propose, — Que le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 soit adopté.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, Keith Martin, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell — 11; CONTRE : — 0.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

«Votre Sous-comité s’est réuni le 1^er décembre 2009 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que les organisations suivantes qui n’ont pas été en mesure de comparaître dans les territoires soient ajoutées à l’ordre du jour pour l’étude sur le Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions :

Inuvialuit Regional Corporation

Conseil tribal des Gwich'in

Première nation tlicho

NorTerra inc.

Nunasi Corporation;

2. Que les organisations suivantes soient également ajoutées :

Association nationale des centres d’amitié

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Société canadienne d’hypothèques et de logement »

Marc Lemay propose, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Larry Bagnell propose, — Que le rapport soit modifié par l'adjonction d'Air Canada à titre d'organisation à être invitée.

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2010/02/03 11 h 53