SLAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL |
Séance no 4 |
Le jeudi 6 mars 2008 |
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 24, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, président. |
Membres du Sous-comité présents : Steven Blaney, Richard Nadeau et Pablo Rodriguez. |
Membres substituts présents : Thomas J. Mulcair remplace Yvon Godin. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste. |
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité. |
À 10 h 17, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Sous-comité, |
2008/03/06 11 h 50 |