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SENG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 27 août 2008
 

Le Sous-comité sur le prix du pétrole et du gaz et des autres produits énergétiques se réunit aujourd’hui à 10 heures (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Sous-comité présents : André Arthur, Colin Carrie, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

 

Membres substituts présents : Omar Alghabra remplace l'hon. Raymond Simard et Robert Bouchard remplace Paule Brunelle.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Eleanor Fast, analyste.

 

Témoins : Institut canadien des produits pétroliers : Peter Boag, président. À titre personnel : Warren MacLean. Canadian Independent Petroleum Marketers Association : Jane Savage, présidente et chef de la direction.

 
La greffière du Sous-comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que James Rajotte soit élu président du Sous-comité.

 

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Bruce Stanton, il est convenu, — Que Dan McTeague soit élu premier vice-président du Sous-comité.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que Robert Vincent soit élu second vice-président du Sous-comité.

 

James Rajotte assume la présidence.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le Sous-comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l’opposition et que, s’il n’y a aucun membre de l’opposition dix (10) minutes après le début prévu de la réunion, celle-ci puisse commencer.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que seulement le greffier du Sous-comité soit autorisé à distribuer aux membres du Sous-comité des documents et que tous les documents qui sont distribués aux membres du Sous-comité soient distribués obligatoirement dans les deux langues officielles et que les témoins en soient avisés.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2) représentants de n’importe quel organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président et que, si une demande est présentée en ce sens, les dépenses raisonnables associées à la garde d’enfants des témoins soient remboursées.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que, à moins qu’il n’en soit ordonné autrement, chaque membre du Sous-comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos. De plus, chaque parti est en droit d’être accompagné d’un membre du personnel de sa formation politique.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que le greffier du Sous-comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Sous-comité.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Sous-comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Sous-comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Sous-comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

 

Sur motion de Dan McTeague, il est convenu, — Que 5 minutes soient accordées aux témoins pour leur déclaration préliminaire et que, à la discrétion du président, durant l’interrogation des témoins, les durées et les séquences suivantes soient respectées, et qu'un membre peut céder son temps de parole à un autre membre :

6 minutes au premier intervenant de chaque parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc Québécois, Parti conservateur et NPD.

Par la suite, pour la deuxième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti conservateur et NPD.

Pour la troisième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral et député indépendant.

Pour la quatrième série de questions, 5 minutes par parti dans l’ordre suivant : Parti conservateur, Bloc Québécois, Parti libéral et NPD.

 

À 10 h 6, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le prix du pétrole et du gaz et des autres produits énergétiques.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 11, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Erica Pereira

 
 
2008/10/30 14 h 49