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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mercredi 4 juin 2008
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 57, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Garry Breitkreuz, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Sue Barnes, Garry Breitkreuz, Bonnie Brown, l'hon. Roy Cullen, Dave MacKenzie, Colin Mayes, Serge Ménard, Rick Norlock, Penny Priddy et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Art Hanger remplace Gord Brown et Lloyd St. Amand remplace l'hon. Ujjal Dosanjh.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste; Sonya Norris, analyste; Philip Rosen, analyste principal.

 

Témoins : Conseil des Mohawks de Kahnawake : Michael Jr. Delisle, grand chef; Christine Zachary-Deom, avocate-conseil . Conseil des Mohawks d'Akwesasne : Cheryl Jacobs, chef de district. Assemblée des Premières Nations : Richard Jock, directeur général. Center for Nation Building : Michael Kanentakeron Mitchell, directeur général. Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador : Lloyd Phillips, conseiller en sécurité publique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 14 avril 2008, le Comité reprend son étude de la contrebande du tabac.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2008/06/05 11 h 38