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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 22 novembre 2007
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lloyd St. Amand, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Omar Alghabra, Mike Allen, David Anderson, Catherine Bell, Ken Boshcoff, Claude DeBellefeuille, Christian Ouellet, Lloyd St. Amand, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Leon Benoit, Dennis Bevington remplace Catherine Bell, Ken Epp remplace Richard Harris et Mike Wallace remplace Richard Harris.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste. Chambre des communes : Maxime Ricard, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. Gary Lunn, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Sue Kirby, sous-ministre adjoint, Secteur énergétique; Dave McCauley, directeur par intérim, Division de l'uranium et des déchets radioactifs; Richard Tobin, sous-ministre adjoint; Philip Jennings, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 30 octobre 2007, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-5, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire "Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire".
 

Le ministre, fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008 : crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 30a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mardi 30 octobre 2007.
 

Le ministre, fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 11 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2008/01/07 11 h 11