LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 38

Le mardi 10 juin 2008

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Raymond Gravel, Denis Lebel, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Brent St. Denis.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace l'hon. Denis Coderre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste ; Jean Dupuis, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que le Comité permanent des langues officielles convoque le consortium de la télédiffusion CTV, TQS et RDS devant le Comité des langues officielles afin d’expliquer comment ils vont s’assurer de la diffusion complète des Jeux Olympiques de Vancouver 2010 dans les deux langues officielles à travers le pays.

À 9 h 25, la séance est suspendue.

À 9 h 26, la séance reprend à huis clos.

À 9 h 29, la séance est suspendue.

À 9 h 30, la séance reprend en public.

Sur motion de Richard Nadeau, il est convenu, — Que le Comité permanent des langues officielles écrive à la ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles et ministre de la Francophonie, madame Josée Verner, pour savoir de quelle façon son ministère compte utiliser les 30 millions de dollars annoncés lors du budget de mars 2007, afin de venir en aide aux communautés minoritaires de langues officielles.

À 9 h 37, la séance est suspendue.

À 9 h 38, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 13 mars 2008, le Comité reprend son étude des ententes Canada-communautés.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2008/10/03 10 h 34