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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le jeudi 5 juin 2008
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 9 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, l'hon. Denis Coderre, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Raymond Gravel, Denis Lebel, Pierre Lemieux, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Brent St. Denis.

 

Membres substituts présents : Luc Malo remplace Richard Nadeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Élise Hurtubise-Loranger, analyste; Julian Walker, analyste.

 

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Renald Dussault, commissaire adjoint, Direction générale de l'assurance de la conformité; Graham Fraser, commissaire aux langues officielles; Catherine Scott, directrice générale, Direction générale des politiques et des communications; Johane Tremblay, avocate générale et directrice, Services juridiques.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du rapport annuel 2007-2008 du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le jeudi 29 mai 2008.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 13 mars 2008, le Comité reprend son étude de la dualité linguistique aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2008/06/12 15 h 46