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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le jeudi 10 avril 2008
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président.

 

Membres du Comité présents : André Arthur, Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, James Rajotte, l'hon. Raymond Simard, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

 

Membres associés présents : Colin Mayes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Eleanor Fast, analyste; Dan Shaw, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Iain Stewart, directeur général, Direction générale de la coordination du portefeuille.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 février 2008, le Comité entreprend son étude de la science et de la technologie au Canada.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 20, la séance est suspendue.

À 12 h 21, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, l’étude du Comité de la vente proposée d'une partie de MacDonald, Dettwiler and Associates Ltd. à Alliant Techsystems, soit maintenant suspendue.

 

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Votre Sous-comité s’est réuni le 1 avril 2008 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes:

Il est convenu, que lorsqu’il adopte une motion en vue de tenir des séances pour entendre des témoignages sur un sujet donné, le Comité devrait faire tout en son possible pour que ces séances se tiennent aux heures de réunion ordinaires. Afin que la présidence dispose d’instructions claires pour pouvoir bien gérer le calendrier de travail du Comité, ces motions devraient être précises et assorties de données comme les dates de réunion possibles et les noms des témoins invités à comparaître sur le sujet.

Il est convenu, que le Comité élabore un plan de travail plus court pour l’étude sur les sciences et la technologie, et que les suggestions supplémentaires concernant les groupes de témoins, les endroits des voyages et les lieux à visiter soient envoyées dès que possible à la greffière.

Il est convenu, que les premières séances pour l’étude sur les sciences et la technologie aient lieu le jeudi 10 avril et le jeudi 17 avril 2008, et que le Comité poursuive cette étude en mai.

Il est convenu, que lorsque des groupes supplémentaires demandent à comparaître devant le Comité, la présidence exerce sa discrétion pour établir le moment de leur éventuelle comparution.

Il est convenu, qu’aux fins de l’étude sur les sciences et la technologie, le Comité travaille en vue de confirmer les itinéraires des voyages comprenant des séances pour entendre des témoignages et des visites informelles. Il s’agira de deux (2) courts voyages ou plus, ayant lieu le plus possible la semaine.

Il est convenu, que le Comité termine le rapport provisoire sur le secteur des services au Canada lors des deux séances devant avoir lieu les mardis 8 et 15 avril 2008.

 

Il est convenu, — Que le troixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

À 12 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



James M. Latimer

 
 
2008-09-16 9 h 28