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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le lundi 26 novembre 2007
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, le président.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, l'hon. Michael D. Chong, Rodger Cuzner, Ruby Dhalla, Jacques Gourde, Mike Lake, Yves Lessard, Tony Martin, Michael Savage, l'hon. Judy Sgro et Lynne Yelich.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste. Chambre des communes : Miriam Burke, greffière à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité continue son étude sur l'employabilité au Canada.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Ressources humaines et du développement social afin de discuter du Budget supplémentaires des dépenses (A) le mercredi 28 novembre 2007 ou le lundi 3 décembre 2007.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la pauvreté.

 

Tony Martin propose, — Que le Sous-comité de la condition des personnes handicapées soit composé d'un membre de chacun des quatre partis, nommé après les consultations habituelles, et que le Sous-comité jouisse de tous les pouvoirs du Comité conformément à l'article 108(1) du Règlement.

 

Après débat, du consentement unanime, la motion est retirée.

 

Il est convenu, — Que le Comité étudie le projet de loi C-265 lorsque le Parlement reprendra ses travaux après la période des Fêtes.

 

À 16 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Maziade

 
 
2007/12/10 14 h 6