Passer au contenu

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le jeudi 15 juin 2006
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Diane Marleau, présidente.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Omar Alghabra, l'hon. Navdeep Bains, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, Peggy Nash, Caroline St-Hilaire, Louise Thibault, Mike Wallace et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Peter Goldring remplace James Moore.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Guy Beaumier, analyste.

 

Témoins : Commission de la fonction publique du Canada : Maria Barrados, présidente; Linda Gobeil, vice-présidente, Direction générale des politiques; Donald Lemaire, vice-président, Direction générale des services.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le nouveau mandat de la Commission de la fonction publique.
 

Maria Barrados fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Omar Alghabra, il est convenu, — Que le Comité demande à la Chambre d'enjoindre le gouvernement de déterminer comment mettre en oeuvre d'ici 2009 la budgétisation et l'affectation de crédits selon la comptabilité d'exercice; et

Que le Comité mette à son programme pour l'automne l'étude approfondie de la mise en oeuvre de la comptabilité d'exercice dans le but de faire des recommandations à ce sujet à la Chambre des communes avant le mois de décembre 2006.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Bibiane Ouellette

 
 
2006/06/15 14 h 15