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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 53
 
Le jeudi 3 mai 2007
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 5 à huis clos, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Guy Lauzon, le président.

 

Membres du Comité présents : Sylvie Boucher, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude D'Amours, Raymonde Folco, Yvon Godin, Luc Harvey, Guy Lauzon, Luc Malo, Brian Murphy, Richard Nadeau et Pablo Rodriguez.

 

Membres substituts présents : Pierre Poilievre remplace Pierre Lemieux.

 

Membres associés présents : Mike Lake.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Hockey Canada : René Marcil, président du conseil d'administration; Bob Nicholson, président et directeur général. Ministère du Patrimoine canadien : Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales et sport. Hockey Canada : Brad Pascall, premier directeur, Équipe nationale masculine et communications. Sport Canada : Tom Scrimger, directeur général.

 
Le Comité reprend l'étude du projet de rapport sur la vitalité des communautés de langues officielles en situation minoritaire.
 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport intitulé : « La parole aux communautés : nous sommes là! La vitalité des communautés de langues officielles en situation minoritaire » comme étant le septième rapport du Comité permanent des langues officielles.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugées nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(1)a) du Règlement, le comité autorise l’impression des opinions dissidentes ou complémentaires du parti conservateur et du bloc québécois en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du président; que les opinions dissidentes ou complémentaires ne dépassent pas 5 pages; (caractère = arial, régulier, 12; interligne de 1.5) et que les opinions dissidentes ou complémentaires soient transmises dans un format électronique dans les deux langues officielles au greffier du comité au plus tard lundi le 7 mai à 9 h 00.

 

À 9 h 31, la séance est suspendue.

À 9 h 38, la séance reprend en public (séance télévisée).

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 1er mai 2007, le Comité entreprend son étude de l'explication du choix de nommer Shane Doan capitaine de l'équipe de hockey du Canada aux Championnats du monde.
 

Jacques Paquette, Bob Nicholson et René Marcil font des déclarations et, répondent aux questions.

 

Sur motion de Pierre Poilièvre, il est convenu,—Que le Comité appuie Équipe Canada, qu’il est fier de sa fiche de trois victoires contre aucune défaite et qu’il espère qu’elle remportera le Championnat mondial.

 

À 10 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2007/09/24 13 h 43