Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 36
 
Le lundi 11 décembre 2006
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

 

Membres substituts présents : Michael Ignatieff remplace Francis Scarpaleggia, l'hon. Lawrence MacAulay remplace Pablo Rodriguez et Paul Steckle remplace Mario Silva.

 

Autres députés présents : Jeff Watson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Tim Williams, analyste. Chambre des communes : Justin Vaive, greffier à la procédure.

 

Témoins : PollutionWatch : Kapil Khatter, directeur, Santé et environnement. Association canadienne du droit de l'environnement : Kathleen Cooper, chercheure principale.

 

Participants présents : Ministère de l'Environnement : Cynthia Wright, sous-ministre adjointe associée, Direction générale de l'intendance environnementale. Ministère de la Santé : Paul Glover, directeur général, Programme de la sécurité des milieux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Coopération interministérielle et chevauchement legislatif.
 

Kathleen Cooper fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2007/10/15 12 h 7