Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 26
 
Le lundi 20 novembre 2006
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Blaine Calkins, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

 

Membres substituts présents : Denise Savoie remplace Nathan Cullen et Blair Wilson remplace Pablo Rodriguez.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Tim Williams, analyste. Chambre des communes : Justin Vaive, greffier de comité.

 

Témoins : L'association canadienne de produits de consommation spécialisés : Shannon Coombs, présidente. Association canadienne du droit de l'environnement : Jessica Ginsburg, conseillère juridique; Kapil Khatter. Institut canadien des engrais : Roger L. Larson, président.

 

Participants présents : Ministère de l'Environnement : John Arseneau, directeur général, Sciences et évaluation des risques, Direction générale des sciences et de la technologie. Ministère de la Santé : Paul Glover, directeur général, Programme de la sécurité des milieux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Évaluation des substances : Informations exigées, fardeau de la preuve et divulgation.
 

Shannon Coombs, Jessica Ginsburg and Roger Larson font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2006/11/21 12 h 3