CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 66

Le mardi 29 mai 2007

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 5 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Gord Brown, Ed Fast, Maka Kotto, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Don H. Bell remplace Tina Keeper et Christian Ouellet remplace Diane Bourgeois.

Aussi présents : Section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : Marion Ménard, analyste.

Témoins : À titre personnel : Timothy Wilson Casgrain, président désigné du conseil d'administration de la Société Radio-Canada.

Conformément aux articles 108(2), 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Timothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada renvoyée au Comité le jeudi 10 mai 2007.

Timothy Wilson Casgrain fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 19, la séance est suspendue.

À 10 h 21, la séance reprend.

Sur motion de Ed Fast, il est convenu, — Que le comité présente un rapport à la Chambre, qu'il a étudié les qualités et les compétences de Timothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d’administration de la Société Radio-Canada et le trouve compétent d'exécuter les fonctions du poste.

Charlie Angus propose, — Que six membres du Comité se rendent à Londres pendant la deuxième semaine de septembre pour rencontrer la direction de la BBC, les membres du comité parlementaire britannique qui viennent d’examiner le mandat de la BBC et le Film Council du Royaume-Uni afin de recueillir des informations relativement à son étude actuelle sur le rôle d’un radiodiffuseur public au XXIe siècle.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Jim Abbott, Charlie Angus, Don H. Bell, Gord Brown, Maka Kotto, Francis Scarpaleggia, Andy Scott — 7; CONTRE : Ed Fast, Christian Ouellet, Chris Warkentin — 3.

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que le budget proposé de 63,356.00 $, pour le voyage du Comité à Londres, Angleterre du 10 au 14 septembre 2007 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité du budget du Comité de liaison.

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2007/10/10 14 h 23