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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le mardi 6 juin 2006
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Roger Gaudet, Betty Hinton, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Anthony Rota, Bev Shipley, Brent St. Denis, David Sweet, l'hon. Robert Thibault et Roger Valley.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Légion royale canadienne : Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide national; Mary Ann Burdett, présidente nationale.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur la Déclaration des droits des anciens combattants.
 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur l'Ombudsman des anciens combattants.
 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité entreprend son étude sur le Programme pour l'autonomie des anciens combattants.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Michael MacPherson

 
 
2006/06/07 13 h 40