ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le lundi 27 novembre 2006

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Anders, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Rodger Cuzner, Roger Gaudet, Colin Mayes, Gilles-A. Perron, Anthony Rota, Bev Shipley, Brent St. Denis, Peter Stoffer, David Sweet et Roger Valley.

Membres substituts présents : Ken Epp remplace Betty Hinton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

Témoins : Association canadienne des vétérans pour le maintien de la paix : Tom Hoppe, président national; Larry Gollner, projets speciaux.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mai 2006, le Comité reprend son étude sur l'Ombudsman des anciens combattants.

Tom Hoppe fait une déclaration et, avec Larry Gollner, répond aux questions.

À 16 h 47, la séance est suspendue.

À 16 h 48, la séance reprend.

Gilles-A. Perron propose, — Que, dans le cadre de sa présente étude sur l'ombudsman des anciens combattants, le comité permanent des anciens combattants a entendu une quantité suffisante de témoins sur le sujet pour débuter la rédaction d'une ébauche de rapport.

Il s'élève un débat.

Colin Mayes propose la modification suivante, — Que, la motion soit modifiée par adjonction des mots suivants: “et que le comité invite la délégation de l'Australie avant de commencer la rédaction d'une ébauche d'un rapport.”

Après débat, du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Du consentement unanime, sur motion de Gilles-A. Perron, il est convenu, — Que, dans le cadre de sa présente étude sur l'ombudsman des anciens combattants, le comité permanent des anciens combattants a entendu une quantité suffisante de témoins sur le sujet pour débuter la rédaction d'une ébauche de rapport.

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2006/11/30 10 h 43