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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le mercredi 9 mars 2005
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 39, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Mark Holland, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Sébastien Gagnon, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Walt Lastewka, l'hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau et Borys Wrzesnewskyj.

 

Membres substituts présents : Rob Anders pour Dean Allison.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste; Marc-André Pigeon, analyste.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, Programme de commandites, du chapitre 4, Activités de publicité et du chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le Comité considère la prochaine question sur l'Agenda.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le vice-président présente le Sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 8 mars 2005 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que les membres du Sous-comité du programme et de la procédure se réunissent avec la délégation dirigée par le président de Bénin le jeudi 24 mars 2005 de 9 h 30 à 10 h 30 à la pièce 307, Édifice de l'Ouest.

 

Il est convenu, — Que le Sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adoptée.

 

À 17 h 00, la séance est suspendue.

À 17 h 02, la séance reprend.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Elizabeth B. Kingston

 
 
2005/03/16 10 h 46