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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 31 mai 2005
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Paul Szabo, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Ken Boshcoff, Marcel Gagnon, Marc Godbout, Guy Lauzon, Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo et Louise Thibault.

 

Membres substituts présents : Gary Lunn pour Leon Benoit, Gary Lunn pour Joe Preston, Brian Pallister pour Leon Benoit et Pierre Poilievre pour Randy White.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Tara Gray, analyste.

 

Témoins : Monnaie royale canadienne  : Emmanuel Triassi, président, Conseil d'administration; David Dingwall, président; Richard F. Neville, vice-président.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 12 avril 2005, le Comité entreprend son examen du contrat entre la Monnaie royale canadienne et Tim Hortons pour la distribution de la pièce de monnaie de pavot.
 

Emmanuel Triassi et l'hon. David Dingwall font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Guy Lauzon, il est convenu, — Que le Comité invite des représentants du Bureau du Conseil privé à venir témoigner pour discuter des activités et des finances du « groupe de coordination intergouvernementale » (aussi appelé « cellule de crise Gomery »).

 

Sur motion de Diane Marleau, il est convenu, — Que conformément aux articles 110 et 111 et l’Ordre de renvoi de la Chambre de lundi, le 9 mai, 2005, le Comité renonce à l'étude du certificat de nomination de M. André McArdle, au poste de secrétaire du Secrétariat des Conférences intergouvernementales canadienne.

 

Il est convenu, — Que les discussions supplémentaires au sujet de la Monnaie royale canadienne et de Tim Horton, ainsi que les questions liées à la gestion générale de la Monnaie royale canadienne, soient renvoyées au Sous-comité du programme et de la procédure.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2005-06-23 8 h 05